Mentions légales

Éditeur du site

Ce site est édité par l'Association des Modélistes Ferroviaires du Lyonnais, 23 rue Pierre Sémard, 69007 LYON, FRANCE, déclarée à la Préfecture du Rhône le 27 juin 1950 (J.O. du 9 juillet 1950, p. 7432).

Directeur de la publication : M. Gérard Charpin, président.

Vous pouvez contacter le webmestre du site en utilisant le formulaire de contact.

L'hébergement du site est assuré par OVH. Toutefois, certains flux vidéo sont hébergés par la société YouTube.

Utilisation des cookies

Ce site utilise des cookies nécessaires à un bon fonctionnement : cookies " identifiants de session ", cookies d'authentification, cookies persistants de personnalisation de l'interface utilisateur.

Aucun cookies liés aux opérations relatives à la publicité, cookies de mesure d'audience ou cookies des réseaux sociaux générés par les boutons de partage ne sont utilisés par ce site.

Droits de recopie

Code de la propriété intellectuelle, articles L122-4 et L122-5 : La loi n'autorise, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, par conséquent toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite.

Code de la propriété intellectuelle, lois du 11 mars 1957, 3 juillet 1985, 1er juillet 1992, 3 janvier 1995 : L'auteur est libre de diffuser ses propres oeuvres sur Internet, sous réserve de ne pas avoir accordé au préalable une exclusivité de diffusion à un tiers, éditeur ou distributeur.

En vertu de la loi sur la propriété intellectuelle, diffuser les oeuvres de tiers constitue un acte d'exploitation qui n'est possible qu'avec l'autorisation de l'auteur. Dans le cas de diffusion d'une oeuvre sans autorisation de l'auteur, celui-ci est susceptible de demander des dommages et intérêts au titre du préjudice subi.